Marque expirée - Marque en non vigueur

HAMM La Maison de la Musique
LA BONNE MARQUE, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
1518596
Date de dépôt :
10/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/03/2019
HAMM La Maison de la Musique de LA BONNE MARQUE

Présentation de la marque HAMM La Maison de la Musique

Déposée le 10 mars 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA BONNE MARQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HAMM La Maison de la Musique »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA BONNE MARQUE domicilié(e) Rue des Tanneurs Bâtiment 4 - 77200 - TORCY - France et immatriculée sous le numéro RCS 490 490 064 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Marion HUBERT, Avocat domicilié(e) 4 rue Fabre - 34000 - MONTPELLIER - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque HAMM La Maison de la Musique est expirée depuis le 10 mars 2019.

LA BONNE MARQUE a également déposé les autres marques suivantes : HAMM EDITIONS , BALTIKA , HANSEN


LA BONNE MARQUE, Société à responsabilité limitée - Rue des Tanneurs Bâtiment 4 - 77200 - TORCY - France - SIREN 490490064


Maître Marion HUBERT, Avocat - 4 rue Fabre - 34000 - MONTPELLIER - France


Renouvellement sans limitation n°2138135 - Publication au BOPI 1999-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-17

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-43

Demande de renouvellement le 6 mars 2009 n°2138135 - Publication au BOPI 2009-03-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-34

Inscription le 29 mars 2006 - Changement d'adresse n°431203 - Publication au BOPI 2006-03-29

Inscription le 29 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°431205 - Publication au BOPI 2006-03-29

Inscription le 27 septembre 2006 - Transmission totale de propriété n°441133 - Publication au BOPI 2006-09-27

Renouvellement sans limitation le 6 mars 2009 n°2400721 - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-03-06

Pianos, orgues.